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Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2023

Accueil / Vie municipale / Comptes rendus / Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2023

04/10/2023

Pièces jointes

file_download 01-CM-2023-041 Retrait de la délibération 02CM-2023-034 - Nouvelle délibération autorisant le Maire à vendre l_ancienne perception.pdf (PDF - 0.21Mo) file_download 12-CM-2023-052 Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le Comité des jumelages pour l_apprentissage de la langue allemande.pdf (PDF - 0.40Mo) file_download 02-CM-2023-042 Adoption de la nomenclature M57.pdf (PDF - 0.37Mo) file_download 03-CM-2023-043 Vote des subventions à l_EST Handball et au Football Club de Troarn et décision modificative n° 1.pdf (PDF - 0.32Mo) file_download 04-CM-2023-044 Décision modificative n° 2 _indemnités assurance suite sinistre_.pdf (PDF - 0.27Mo) file_download 05-CM-2023-045 Réserve incendie Mesnil de Bures Convention avec le CCAS de Lisieux.pdf (PDF - 0.32Mo) file_download 06-CM-2023-046 SDEC Energie Effacement des réseaux Rue Pasteur.pdf (PDF - 0.23Mo) file_download 07-CM-2023-047 SDEC Energie Effacement des réseaux Rue des Acacias.pdf (PDF - 0.23Mo) file_download 08-CM-2023-048 Plateforme déchets verts Cession des parcelles AI 32 et AI 35 à Caen la Mer.pdf (PDF - 0.17Mo) file_download 09-CM-2023-049 Fixation des modalités du repas des aînés.pdf (PDF - 0.29Mo) file_download 10-CM-2023-050 Mise à jour du règlement intérieur du temps périscolaire.pdf (PDF - 0.28Mo) file_download 11-CM-2023-051 Tarification de la restauration scolaire Cantine à 1 €.pdf (PDF - 0.18Mo)

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